Déposée le 10 mars 1986 par la société SAVEURS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAVEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SAVEURS DE FRANCE domicilié(e) Z.A. LE CLOS MENSIL - B.P 32, 27110 LE NEUBOURG (dossier no 2061455) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 256 609 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE WETZEL domicilié(e) (dossier no 2061455) - France.
La marque SAVEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVEURS DE FRANCE - Z.A. LE CLOS MENSIL - B.P 32, 27110 LE NEUBOURG (dossier no 2061455) - France - SIREN 334256609
CABINET PIERRE WETZEL - (dossier no 2061455) - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1996 n°2061455 - Publication au BOPI 1996-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414265 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245184 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244115 - Publication au BOPI 1997-10-13
Distribution de préparations cuisinées, surgelées, salées et sucrées.Viandes, poissons, volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, café, thé, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauce à salade, conserves, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanés de café, farine, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces salades), épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Hôtellerie, restauration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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